Les Gens de Mormal •

Mentions légales

Mis à jour le 05 mai 2023

Le site internet lesgensdemormal.fr est la propriété exclusive de l’association Les Gens de Mormal.
Il présente les activités, les événements et les services de l’association et fait l’objet de mises à jour régulières.

Propriétaire du site :

Association Les Gens de Mormal
59530 Locquignol
Tél : 06 86 06 95 73
Email : infos@lesgensdemormal.fr

Éditeur du site :

Simon Potiez – Atelier Opixel
59144 Gommegnies
Tél. 06 86 06 95 73
Email : simon.potiez@o-pixel.fr
Site internet : o-pixel.fr

Siren : 847 524 253
Siret : 847 524 253 00030
Numéro de TVA : T.V.A. non applicable, art. 293 B du CGI

Responsable de publication :

Simon Potiez
Email : infos@lesgensdemormal.fr

Responsable de rédaction :

Simon Potiez
Email : infos@lesgensdemormal.fr

Hébergeur :

Société O2SWITCH
SARL au capital de 100 000 euros
RCS Clermont-Ferrand
SIRET 510 909 807 00024
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

🇫🇷 🌳 O2SWITCH est un hébergeur web 100 % français et indépendant. La société est propriétaire de ses datacenters qui sont basés en France, près de Clermont-Ferrand. Elle opte également pour une démarche green avec des actions pour réduire son empreinte énergétique. À découvrir ici : www.o2switch.fr/green

Conditions d'utilisations

Mis à jour le 05 mai 2023

L’utilisation du site lesgensdemormal.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site lesgensdemormal.fr  sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l’association Les Gens de Mormal, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site lesgensdemormal.fr est mis à jour régulièrement par l’association Les Gens de Mormal. De la même façon, les mentions légales et les conditions d’utilisations peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Le site lesgensdemormal.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Gestion des données personnelles :

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, toute personne physique ou morale justifiant de son identité a le droit d’accéder, de modifier, de rectifier ou de supprimer toute donnée la concernant. Pour exercer ses droits, l’utilisateur doit adresser sa demande par e-mail à infos@lesgensdemormal.fr et joindre un justificatif d’identité.

À l’occasion de l’utilisation de ce site, peuvent êtres recueillis : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

Aucune information personnelle ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l’association Les Gens de Mormal et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données.

Cookies :

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur ce site Internet, un ou des cookies sont susceptible de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Une fois que l’utilisateur l’a fermée, elle n’apparaît plus.

Un cookie est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir diverses statistiques et mesures d’audience via les services Google Analytics.
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité de Google Analytics à cette adresse

Il existe différents logiciels « anti-espions », qui empêchent l’installation des cookies d’analyse d’audience, et bien d’autres encore. La CNIL indique quelles solutions sont disponibles avec votre navigateur, dans son article « Cookies : les outils pour les maîtriser ».

Formulaires de contact :

Les informations recueillies (nom et prénom, courriel, messages et informations) sur les formulaires du site sont enregistrées dans des fichiers informatisés. Ils sont uniquement destinés à l’usage de l’association Les Gens de Mormal.

Liens hypertexte :

Le site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’association Les Gens de Mormal. Celui-ci ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

La création de liens hypertextes vers le site lesgensdemormal.fr ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’association Les Gens de Mormal.

Respect de la propriété intellectuelle :

Toutes les marques, photographies, textes, logo, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner lesgensdemormal.fr et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur ledit site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’association Les Gens de Mormal, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’association Les Gens de Mormal, sont strictement interdites. Le fait pour l’association Les Gens de Mormal de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Certains de ces éléments cités ci-dessus sont des ressources libres de droits.